Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATISSERIE DES GOURMETS PAVE NANTAIS
Société PATISSERIE DES GOURMETS (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1195512
Date de dépôt :
05/02/1982
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
05/02/1992
PATISSERIE DES GOURMETS PAVE NANTAIS de Société PATISSERIE DES GOURMETS

Présentation de la marque PATISSERIE DES GOURMETS PAVE NANTAIS

Déposée le 5 février 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société PATISSERIE DES GOURMETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « PATISSERIE DES GOURMETS PAVE NANTAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société PATISSERIE DES GOURMETS domicilié(e) 30, rue Jean Jacques Audubon, 44300 NANTES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BURGAUD Claude. - France.

La marque PATISSERIE DES GOURMETS PAVE NANTAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1195512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATISSERIE DES GOURMETS PAVE NANTAIS est expirée depuis le 5 février 1992.

Société PATISSERIE DES GOURMETS a également déposé les autres marques suivantes : PRESTO , LE PETIT MOMO , GALETTE NAONED , NAORANGE


Société PATISSERIE DES GOURMETS (S.A.R.L.) - 30, rue Jean Jacques Audubon, 44300 NANTES. - France


BURGAUD Claude. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-27

Gâteaux.